La commission intervient sous forme de participation ou de bons d’achat dans les circonstances suivantes :
Cadeaux de Noël
Naissance
Activité sportive ou artistique
Rentrée scolaire
Retraite
(voir détails ci-contre)
Depuis le mois d’octobre 2014, le CE ne participe plus à l’activité Sainte Catherine et Saint Nicolas.
En effet, cette tradition culturelle d’entreprise ne correspond plus au paysage actuel.
Le CE participe à de nombreuses autres activités et n’estime pas léser le personnel.
Je vous remercie de votre compréhension.
Sonia
Au choix des agents :
un bon d’achat offert aux enfants de 0 à 16 ans et 11 mois (naissance avant le 25/12 de l’année en cours
50 € de 0 à 15 ans et 11 mois,
70 € de 16 ans à 16 ans et 11 mois.
ou
un abonnement parmi la sélection proposée.
Dès le mois d’avril, des recherches sont effectuées pour choisir un spectacle de Noël. Le comité d’entreprise offre l’accès aux enfants et à un accompagnateur. Dans le cas où les agents ne souhaitent pas bénéficier du spectacle, le comité d’entreprise vous offre des billets de cinéma (spectacle ou billet de cinéma réservé aux enfants à partir de 3 ans).
Si le budget le permet, l’Equipe du CE offre un livre ou l’équivalent à chaque enfant du personnel âgé de 0 à 16 ans et 11 mois.
En fonction du budget, un bon d’achat est offert à chaque agent en fin d’année
Bons d’Achat d’une valeur totale de 120 € attribués dès le 7ème mois de la grossesse, sur présentation d’une pièce justificative et du dernier bulletin de salaire.
Agents : participation du CE à hauteur de 30 % du montant payé avec un maximum de 90 € par type d’activité et par an. Si dans un type d’activité (sport ou artistique), le montant maximum possible n’est pas atteint, et qu’une ou plusieurs autres activités du même type sont pratiquées, il est possible de les cumuler, uniquement pour les Agents.
Enfants : participation du CE sous forme d’un forfait maximum de 45 € par type d’activité et par an.
Bon d’Achat d’une valeur de 45 € à tous les enfants du personnel de 6 à 24 ans et 11 mois , à charge fiscalement. Pour les enfants de moins de 6 ans (dérogation d’entrée au CP) et de plus de 16 ans fournir impérativement le certificat de scolarité et le dernier avis d’imposition ).
Bon d’Achat d’une valeur de 50 € aux Agents partant à la retraite.